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Marques déposées par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES
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COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS
SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES

Numéro de dépôt :
1050754
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
MELUN

Présentation de la marque COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS

Déposée le 2 mars 1977 par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES domicilié(e) Route Nationale 36 - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France.

La marque COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS est expirée depuis le 2 mars 1987.

SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PYRENEES , FRANSEM , ROYAL LIMOUSIN , VERNEUIL GRANDES CULTURES VGC , VERNEUIL PRODUCTION , SOLGRAIN , VERNEUIL SEMENCES , ROYAL JURA , VERNEUIL RECHERCHE , VERNEUIL GAZONS


SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES - Route Nationale 36 - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt, composition pour prairies.